LA FONDATION, ENTRE ECONOMIQUE ET SOCIETAL
(Clermont, jeudi 28 mars 2019)
Université de Clermont-Auvergne
En partenariat avec l’Association Française des Docteurs en Droit (AFDD)
Sous la direction scientifique de Sabrina Dupouy, Maître de conférences, Université Clermont Auvergne et Jacques Mestre, doyen honoraire Aix-Marseille, Président de l’AFDD
9 heures :
Ouverture du colloque, allocution de bienvenue, Christine BERTRAND,Doyen,Université Clermont Auvergne et Anne JACQUEMET-GAUCHE, Professeur, Directrice du Centre Michel de l’Hospital, Université Clermont Auvergne.
Accueil des participants,Gwennhaël FRANCOIS, Maître de conférences, co-directeur de l’axe Normes et entreprises, Université Clermont Auvergne.
9h30-12h45 : LA FONDATION, UNE STRUCTURE ORIGINALE ET ATTRACTIVE
DROIT FRANCAIS (9h30-11h)
La singularité juridique de la fondation
Les apports de la reconnaissance d’utilité publique
Les nouveaux statuts-types approuvés par le Conseil d’Etat
Jacques MESTRE et Sabrina DUPOUY
La fiscalité des fondations
Philippe BOUCHEIX, Professeur, Université Clermont Auvergne.
Regard pratique : Céline MOILLE, Avocate associé Cabinet Couturier, Lyon
DROITS ETRANGERS (11h15-12h45)
L’importance des fondations dans les pays germaniques et nordiques
Valentina GASSER, Enseignante à l’Université d’Economie de Vienne
Les relations entre fondations et charity trusts
Jean-François RIFFARD, Professeur, Université Clermont Auvergne
Regard pratique : Kamalia MEHTIYEVA, Maître de conférences Paris I, Avocate, Trustee
Déjeuner sur place
14h15-17h30 : LES FONDATIONS, UN MONDE DE DIVERSITE
La fondation d’entreprise
Didier VALETTE, Co-directeur de l’axe Normes et entreprises, Université Clermont Auvergne
La fondation actionnaire et la gouvernance d’entreprise
Bertrand VALIORGUE, Professeur de stratégie et gouvernance des entreprises,Administrateur général UCA Fondation
Elodie MONTAGNE, Secrétaire général de la Fondation Pierre Fabre
La fondation universitaire
Myriam ESQUIROL, Directeur d’Université Clermont-Auvergne Fondation
L’inscription à ce colloque est gratuite
Prière cependant de s’inscrire avant le 20 mars 2019 auprès du Secrétariat du Centre Michel de Lhospital : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Ce colloque peut être validé, notamment au titre de la formation continue des avocats ou de celle des experts-comptables
A la suite de ce colloque, sera créé un Groupe de travail consacré aux Fondations (Aspects juridiques, économiques et de gestion), et qui fonctionnera, au moins en partie, sur un mode électronique. Si vous êtes intéressé(e) par l’idée d’y participer, bienvenue, et merci de le faire savoir à Sabrina Dupouy : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.